Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORTI
Alain BRILLOUET

Numéro de dépôt :
3590193
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
SPORTI de Alain BRILLOUET

Présentation de la marque SPORTI

Déposée le 22 juillet 2008 par Alain BRILLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTI »

Le déposant est Alain BRILLOUET domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel GALLOT - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BRILLOUET domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel GALLOT - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTI est expirée depuis le 22 juillet 2018.

Alain BRILLOUET a également déposé les autres marques suivantes : SPORTIFRANCE , SPORTI , S SPORTIFRANCE , MATEXA , MH MATEXA HÔTELLERIE


Alain BRILLOUET - 19 rue Jean Gabriel GALLOT - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France


Alain BRILLOUET - 19 rue Jean Gabriel GALLOT - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France


Inscription le 31 mars 2009 - retrait partiel n°494522 - Publication au BOPI 2009-03-31

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 4 octobre 2012 - Concession de licence n°585938 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590390 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie – adhésifs pour bandages chirurgicaux – produits pour adoucir l'eau – matières collantes pour bandages chirurgicaux – produits pour éviter la buée – compositions pour la réparation des chambres à air – charbon actif – charbon pour filtres – chlore – sels de chrome – colles pour affiches – colles pour le cuir – produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir – glace sèche [carbonique] – huiles pour la tannerie – préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles – antigel – compost – eaux distillées – alcools éthyliques – silicone – talc.

Préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes – cire végétale naturelle/résine utilisée pour les ballons de hand.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices – préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau – cirages pour chaussures – crèmes pour chaussures – cirages – – shampooings pour animaux de compagnie – produits anti-solaires – bois odorants – cires à épiler – dépilatoires – eaux de javel – cires à parquet.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage – graisse pour armes – gaz d'éclairage – graisses pour souliers – huiles pour les tissus – allume-feux – briquettes combustibles – bois de feux – charbon de bois.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides – produits antiparasitaires – coton antiseptique – antiseptiques – coton aseptique – bandes adhésives pour la médecine – bandes pour pansements – cataplasmes – lotions pour chiens – produits pour laver les chiens – répulsifs pour chiens – colliers antiparasitaires pour animaux – sérum physiologique – compresses – coton à usage médical – coupe-faim à usage médical – attrape mouches – ouate à usage médical – pharmacies portatives – pommades à usage médical – serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques – produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique – sparadrap – solvants pour enlever le sparadrap – tissus chirurgicaux – tue-mouches – préparations de vitamines – compresses – compresse de froid, mousse de protection pour une partie du corps humain afin de maintenir, bande auto agrippante à savoir pour pansements, bombe de froid à savoir produit pharmaceutique, vessie de glace à savoir contenant destiné à contenir de la glace à usage médical – huiles camphrées à usage médical.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais métallique – bassins [piscines, constructions métalliques] – crampons à glace – crampons métalliques – patères [crochets] métalliques pour vêtements – piquets de tente métalliques – plongeoirs métalliques – colonnes d'affiches métalliques – baignoires d'oiseaux – fers-à-cheval – protection métallique pour les arbres – ancres – installations métalliques pour parquer les bicyclettes – boîtes aux lettres – récipients métalliques pour le gaz sous pression de l'air liquide – caisse en métal – cadenas – articles de clouterie – écrans métalliques – distributeurs fixes de serviettes – échelles métalliques – boîtes à outils en métal – réservoirs en métal – signalisations non lumineuses et non mécaniques – sonnettes – main courante, à savoir barrière métallique, abri de terrain de sport, à savoir construction métallique.

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs – pompes à air comprimé – pompes d'aération pour aquariums – dynamos pour bicyclettes – formes pour chaussures [parties de machines] – machines pour l'industrie textile – machines à ourler – machines pour corder les raquettes – bougies d'allumage pour moteurs à explosion – ascenseurs – moteurs de bateaux – appareils pour tirer la bière sous pression – machines à travailler le bois – ouvre-boîtes électriques – cisailles – couteaux et ciseaux électriques – pistolets à colle électriques – compresseurs – générateurs de courant – crics – dynamos – enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles – presses – fours électriques – tondeuses à gazon – lessiveuses – machines à laver le linge – lave-linge – perceuses à mains électriques – pistolets pour la peinture – pompes – pots d'échappement pour moteurs – appareils pour la reliure à usage industriel – machines à saucisses – scies.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; – canifs – couteaux de chasse – couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] – épées – fourchettes – gonfleurs [instruments à main] – haches – hachettes – harpons – ouvre-huîtres – machettes – maillets – marteaux [outils] – massettes [marteaux] – ouvre-boîtes non électriques – harpons pour la pêche – pelles [outils] – pics [outils] – pieds-de-biche [outils] – pioches – poignards – râteaux de golf – sabres – fourreaux de sabres – serpettes – tondeuses [instruments à main] – cisailles – scies – outils de jardinage – pulvérisateurs pour insecticides – pinces à sucre – coupe-légumes – emporte-pièces – ciseaux – pinces [outils].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – filets de protection contre les accidents – altimètres – anémomètres – baromètres – bombes [équitation] – bouchons pour les oreilles – bouées de sauvetage – boussoles – caisses comptables – caisses enregistreuses – cartes magnétiques – cartes magnétiques d'identification – casques de protection – casques de protection pour le sport – ceintures de natation – ceintures de sauvetage – chaînettes de pince-nez – chronographes [appareils enregistreurs de durées] – combinaisons de plongée – compas de marine – compte-pas [podomètres] – compte-tours – compteurs – cordons de pince-nez – costumes de plongée – disques à calcul – appareils pour l'enregistrement de temps – appareils pour l'enregistrement des distances – étuis à lunettes – étuis pour pince-nez – flotteurs pour la natation – fréquencemètres – gants de plongée – gilets de natation – gilets de sauvetage – indicateurs de vitesse – jumelles [optique] – batteries de lampes de poche – lampes optiques – logiciels de jeux – longues-vues – loupes [optique] – articles de lunetterie – lunettes [optique] – lunettes de soleil – lunettes de sport – manomètres – masques de plongée – masques de protection* – mètres [instruments de mesure] – montures [châsses] de lunettes – montures de pince-nez – appareils respiratoires pour la nage subaquatique – appareils et instruments nautiques – appareils de navigation par satellite – objectifs [optique] – instruments d'observation – périscopes – pince-nez – pinces nasales pour plongeurs et nageurs – protège-dents – repose-poignets pour matériel informatique – sabliers – sangles de natation – scaphandres – appareils pour scaphandriers – sifflets de signalisation – sifflets pour appeler les chiens – sonars – talkies-walkies – tampons d'oreilles pour la plongée – tampons pour les oreilles – tapis de souris – indicateurs de température – thermomètres, non à usage médical – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – vêtements pour la protection contre le feu – alarmes contre le vol – alcoomètres – balances – bandes vidéo – niveaux à bulle – caméras – lecteurs de code barre – compact-disques audio et vidéo – détecteurs de fumée – diapositives – appareils de projection et écrans – machines à dicter – flashs – hologrammes – judas optiques pour portes – jumelles – instruments – jauges – visées de lunettes pour armes à feu – gilets pare-balles – dispositifs de visée pour armes à feu – casques de protection – verres de contact – lunettes – aimants – cartes magnétiques – cireuses pour chaussures électriques – sifflets – périphériques d'ordinateurs – programmes d'ordinateurs – claviers d'ordinateurs – piles électriques – télécopieurs – appareils téléphoniques – appareils de télévision – enseignes lumineuses – trousses de dissection – dessins animés à bobines électriques – fers à repasser électriques – couverture de survie – gilet de signalisation – triangle de sécurité – gilet de sécurité.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture – ceintures abdominales – bandages élastiques – bandages orthopédiques pour les articulations – civières – gants de crin pour massages – gants pour massages – appareils de massage – appareils pour massages esthétiques – préservatifs – bas pour les varices – ceintures médicales – chaussures orthopédiques – appareils médicaux pour exercices corporels – biberons – tétines.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires – barbecues – appareils à bronzer – appareils de chloration pour piscines – couvertures chauffantes, non à usage médical – feux pour cycles – lampes d'éclairage – appareils de filtration pour aquariums – lampes de poche – lampes de mineurs – pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue – projecteurs de plongée – hottes d'aération – dispositifs pour le refroidissement de l'air – installations de conditionnement d'air pour véhicules – armoires frigorifiques – autocuiseurs électriques – chauffe-biberon électrique – baignoires – cuisinières – congélateurs – sèche-cheveux – réfrigérateurs – jets d'eau ornementaux – allume-gaz – grille-pain – appareils à glace – installations de sauna – cafetières électriques – capteurs solaires – cabines de douche – ampoules électriques – lampes électriques pour arbres de Noël – phares et feux de véhicules – filtres pour l'eau potable – appareils d'éclairage pour véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau – véhicules aériens – amortisseurs de suspension pour véhicules – ressorts amortisseurs pour véhicules – antivols pour véhicules – avirons – ballons dirigeables – bateaux – crochets de bateaux – béquilles de cycles – bicyclettes – béquilles de bicyclettes – chambres à air pour bicyclettes – freins de bicyclettes – guidons de bicyclettes – jantes de bicyclettes – pompes de bicyclettes – rayons de bicyclettes – selles de bicyclettes – sonnettes de bicyclettes – pare-boue – boyaux pour cycles – brouettes – cadres de cycles – canots – chaînes de cycles – chaloupes – chambres à air pour pneumatiques – rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air – trousses pour la réparation des chambres à air – chariots de manutention – charrettes de golf – coques de bateaux – cycles – avertisseurs sonores pour cycles – bandages pour cycles – chambres à air pour cycles – engrenages de cycles – freins de cycles – garde-boue pour cycles – guidons de cycles – jantes de cycles – manivelles de cycles – moteurs de cycles – moyeux de cycles – pneumatiques de cycles – pompes de cycles – rayons de cycles – roues de cycles – selles de cycles – sonnettes de cycles – filets pour bicyclettes – garde-boue – mâts pour bateaux – pagaies – pédales de cycles – pneus – pneumatiques – porte-bagages pour véhicules – rames de bateaux – housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes – selles pour bicyclettes ou motocyclettes – porte-skis pour automobiles – trottinettes [véhicules] – vélos – rétroviseurs – caravanes – ceintures de sécurité pour sièges de véhicules – sièges de sécurité pour enfants pour véhicules – voitures d'enfant – housses de sièges de véhicule – porte-vélos – parachutes – remonte-pentes – pare-brises – dispositifs de commande pour bateaux – propulseurs à hélices pour bateaux – diables – brouettes – chaînes antidérapantes – charrettes de golf – fauteuils roulants pour malades – véhicules électriques – vélomoteurs – poussettes – porteurs – tricycle.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice – pistolets à air [armes] – armes à feu – armes à feu de chasse – carabines – cartouches – cartouchières – douilles de cartouches – étuis pour fusils – feux d'artifice – fusées de signalisation – fusils [armes] – fusils lance-harpons [armes] – munitions – pétards – pistolets [armes] – produits pyrotechniques – sprays de défense personnelle – révolvers – bandoulières pour armes – tréteaux pour le tir – dynamite – signaux de brume – engins balistiques.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques – bracelets de montres – chaînes de montres – chronographes [montres] – chronomètres – chronomètres à arrêt – instruments chronométriques – horloges – médailles – médaillons [bijouterie] – montres – montres-bracelets – porte-clefs de fantaisie – boutons de manchette – épingles de cravates – cadrans solaires – coupes – trophées.

Instruments de musique – parties constitutives des instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés – adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage – affiches – porte-affiches en papier ou en carton – albums – almanachs – crayons d'ardoise – ardoises pour écrire – argile à modeler – tables arithmétiques – atlas – rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage – autocollants [articles de papeterie] – bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage – bandes collantes pour la papeterie ou le ménage – bandes gommées [papeterie] – billets [tickets] – blocs [papeterie] – blocs à dessin – carton de pâte de bois [papeterie] – papier de bois – boîtes en carton ou en papier – brocheuses [papeterie] – brochures – brosses pour l'écriture – buvards – cache-pot en papier – matières à cacheter – pains à cacheter – timbres à cacheter – cachets [sceaux] – tampons pour cachets – cahiers – calendriers – toile à calquer – calques – carnets – presses à cartes de crédit non électriques – cartes de voeux musicales – cartes géographiques – cartons à chapeaux [boîtes] – catalogues – cavaliers pour fiches – cire à cacheter – classeurs [articles de bureau] – clichés d'imprimerie – compas de tracé – corbeilles à courrier – cornets de papier – crayons – décalcomanies – déchiqueteurs de papier [articles de bureau] – fournitures pour le dessin – instruments de dessin – dessins – dessous de carafes en papier – dessous de chopes à bière – distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] – chemises pour documents – drapeaux en papier – écussons [cachets en papier] – gommes à effacer – effaceurs pour tableaux – élastiques de bureau – papier d'emballage – emballages en carton ou en papier pour bouteilles – emporte-pièce [articles de bureau] – encriers – enseignes en papier ou en carton – enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles – équerres à dessin – essuie-mains en papier – étiquettes non en tissu – faire-part [papeterie] – fanions en papier – fournitures scolaires – globes terrestres – gravures – images – journaux – linge de table en papier – livres – manuels – mines de crayons – modèles de broderie – plateaux pour ranger et compter la monnaie – mouchoirs de poche en papier – nappes en papier – noeuds en papier [papeterie] – numéroteurs – palettes pour peintres – papier calque – papier carbone – papier hygiénique – papier mâché – pastels [crayons] – pâte à modeler – patrons pour la couture – perforateurs de bureau – photographies – pinceaux – plans – pochettes pour passeports – pochoirs – pointes à tracer pour le dessin – porte-chéquiers – porte-craie – porte-crayons – porte-mines – porte-plume – cartes postales – prospectus – publications – reliures – répertoires – ronds de table en papier – rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage – rubans de papier – sacs [enveloppes, pochettes, sacs, sachets] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – serviettes à démaquiller en papier – serviettes de table en papier – serviettes de toilette en papier – sets de table en papier – sous-main – statuettes en papier mâché – stylos – tableaux [peintures] encadrés ou non – tableaux noirs – tables arithmétiques – taille-crayons, électriques ou non électriques – tampons encreurs – tapis de table en papier – tickets [billets] – timbres à adresses – trousses à dessin – tubes en carton – patrons pour la confection de vêtements – agrafes de bureau – punaises – liquides correcteurs – coupe-papier – éphémérides – horaires imprimés – machines à écrire – bobines pour ruban encreurs – machines à cacheter – brocheuses – déchiqueteurs de papier – couches culottes en papier ou en cellulose – filtres à café en papier – décalcomanies – papiers d'emballage – toile pour la peinture. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques – tuyaux d'arrosage – cordes en caoutchouc – cordons en caoutchouc – gants isolants – barrages flottants anti-pollution – bagues d'étanchéité – boutons en caoutchouc – fibres de verre pour l'isolation – fibres en matière plastique non à usage textile – fers à cheval non métallique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie – sacs d'alpinistes – arçons de selles – attaches de selles – bandoulières [courroies] en cuir – bâtons d'alpinistes – bourrellerie – bourses – bourses de mailles – cannes – cannes-sièges – carcasses de sacs à main – carniers – cartables – colliers de chevaux – colliers de chiens – coffres de voyage – coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” – colliers pour animaux – courroies de harnais – couvertures de chevaux – dessous de selles d'équitation – écharpes pour porter les bébés – sacoches pour porter les enfants – étriers – pièces en caoutchouc pour étriers – étuis pour clés [maroquinerie] – filets à provisions – fouets – fourreaux de parapluies – garnitures de harnachement – genouillères pour chevaux – gibecières – guides [rênes] – habits pour animaux – harnais pour animaux – housses de selles pour chevaux – laisses – licols – licous de chevaux – malles – mallettes pour documents – martinets [fouets] – mentonnières [bandes en cuir] – muselières – musettes mangeoires – ombrelles – parapluies – parasols – porte-documents – portefeuilles – porte-monnaie – rênes – sacs à dos – sacs à main – sacs à provisions – sacs à roulettes – sacs d'alpinistes – sacs de campeurs – sacs de plage – sacs de sport* – sacs de voyage – sacs d'écoliers – sacs-housses pour vêtements pour le voyage – sangles de cuir – articles de sellerie – selles pour chevaux – serviettes d'écoliers – trousses de voyage [maroquinerie] – valises – sac de golf – classeur trieur – porte documents.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques – argile de potier – baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] – installations pour parquer des bicyclettes non métalliques – baraques de foires – bois d'œuvre – bois de construction et boiseries – piscines (constructions non métalliques) – cabines de bains non métalliques – pavés éclairants et lumineux – perchoirs – plongeoir non métallique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres – nids pour animaux d'intérieur – armoires – armoires à pharmacie – pailles pour la dégustation des boissons – bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] – métiers à broder – bustes pour tailleurs – cadres [encadrements] – cadres à broderie – chaises longues – cintres pour vêtements – coffres à jouets – matériel de couchage à l'exclusion du linge – couchettes pour animaux d'intérieur – coussins – coussins à air non à usage médical – coussins pour animaux de compagnie – crochets de portemanteaux non métalliques – dessertes – dessertes pour ordinateurs – étagères – glaces [miroirs] – housses à vêtements [penderie] – mannequins – matelas à air non à usage médical – mobilier scolaire – niches pour animaux d'intérieur – nichoirs – objets de publicité gonflables – oreillers – oreillers à air non à usage médical – parcs pour bébés – patères [crochets] pour vêtements, non métalliques – porte-chapeaux – porte-parapluies – porte-revues – pupitres – râteliers à fusils – rayonnages – sacs de couchage pour le camping – tables de massage – tables de toilette – tabourets – tapis pour parcs pour bébés – piquets de tente non métalliques – appuie-tête [meubles] – traversins – trotteurs pour enfants – vannerie – housses pour vêtements [rangement] – vitrines [meubles] – ruches pour abeilles – rayons de miel – tableaux d'affichage – distributeurs fixes de serviettes non-métalliques – pinces à linge – décorations en matières plastiques pour aliments – animaux empaillés – coquillages – meubles de bureau – bureaux – fauteuils – chaises – supports pour ordinateurs et imprimantes, pour télécopieurs, pour photocopieurs, armoires de rangement, bouchons et bouteilles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) – abreuvoirs – peignes pour animaux – aquariums d'appartement – arroseurs – arrosoirs – assiettes – assiettes jetables – auges* – bacs de propreté pour animaux – bagues pour oiseaux – baignoires portatives pour bébés – baquets – bâtonnets pour cocktails – bidons [gourdes] – récipients à boire – récipients calorifuges pour boissons – bonbonnes – bouilloires non électriques – bouteilles isolantes – ouvre-bouteilles – bouteilles réfrigérantes – tire-boutons – brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson – brosserie – moulins à café à main – cages à oiseaux – cages pour animaux de compagnie – chausse-pieds – brosses à chaussures – formes pour chaussures [embauchoirs, tendeurs] – brosses pour chevaux – chopes à bière – corbeilles à usage domestique – crèches pour bestiaux – distributeurs de papier hygiénique – distributeurs de savon – boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier – flacons – gamelles – gants de jardinage – gants de ménage – glacières portatives, non électriques – gobelets – gobelets en papier ou en matières plastiques – mangeoires pour animaux – baignoires d'oiseaux* – peaux chamoisées pour le nettoyage – peignes – pièges à insectes – porte-rouleaux pour papier hygiénique – porte-serviettes – anneaux et barres porte-serviettes – poubelles – seaux – serpillières [wassingues] – tire-bottes – tire-bouchons – vaisselle non en métaux précieux – vaisselle en verre – appareils destinés à la projection d'aérosols – gourdes – grilles – ustensiles de cuisine – instruments d'arrosage – balais – balais mécaniques – cure-dents – ouvre-bouteilles – éponges de ménage – étendoirs à linge – presses pour pantalons – ramasse-miettes.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes – copeaux de bois – cordages non métalliques – cordes de fouets – cordes de remorquage de véhicules – crins de cheval – échelles de corde – cordes d'emballage – ficelles d'emballage – ficelles – filets de pêche – fils de filets – jute – sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage – sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac – sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux – sciure de bois – tentes – bâches de véhicules – voiles [gréement] – voiles pour ski à voile – corde à sauter – cordes à grimper – sacs à dos – sacs à main – filet de séparation pour chaque sport – filet de protection (dans les buts de handball) – filets de chaque sport.

Fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile – fils de coton – fils à coudre – fils de laine.

Tissus – couvertures de lit et de table – linge de bain à l'exception de l'habillement – bannières – tissus pour chaussures – toiles cirées [nappes] – tissus de coton – sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] – couvertures de lit – couvertures de voyage – couvre-lits – couvre-pieds – drapeaux non en papier – draps – édredons [couvre-pieds de duvet] – enveloppes de matelas – essuie-mains en matières textiles – essuie-verres – fanions non en papier – gants de toilette – gaze [tissu] – housses d'oreillers – housses pour coussins – jersey [tissu] – tissus de jute – tissus de laine – tissus de lin – linge de lit – linge de maison – mouchoirs de poche en matières textiles – moustiquaires – nappes non en papier – plaids – tissus de soie – chemins de table – taffetas [tissu] – taies d'oreillers – tissus adhésifs collables à chaud – tissus élastiques – toile à matelas – tricots [tissus] – velours – tissus d'ameublement – linge de bain (à l'exception de l'habillement) – tapis de billard – serviettes à démaquiller en matières textiles – étiquettes en tissu – canevas pour la tapisserie ou la broderie – stores en matières textiles – linge de table non en papier.

Vêtements, chaussures, chapellerie – antidérapants pour chaussures – habillement pour automobilistes – bonnets de bain – costumes de bain – maillots de bain – peignoirs de bain – sandales de bain – souliers de bain – bandanas [foulards] – bandeaux pour la tête [habillement] – bas – bas sudorifuges – bavoirs non en papier – bérets – blouses – boas [tours de cou] – bonneterie – bonnets – bonnets de douche – bottes pour usage du sport – bottines – bretelles – brodequins – cache-col – caleçons – caleçons de bain – casquettes – ceintures [habillement] – ceintures porte-monnaie [habillement] – châles – chandails – chapeaux – chapellerie – chasubles – chaussettes – chaussons – chaussures – chaussures de football – chaussures de plage – chaussures de ski – chaussures de sport – trépointes de chaussures – chemises – plastrons de chemises – chemisettes – collants – cols – combinaisons [sous-vêtements] – combinaisons [vêtements] – combinaisons de ski nautique – costumes – crampons de chaussures de football – cravates – habillement pour cyclistes – dessous [sous-vêtements] – vêtements de dessus – écharpes – empeignes – espadrilles – étoles [fourrures] – faux-cols – ferrures de chaussures – fixe-chaussettes – foulards – fourrures [vêtements] – gabardines [vêtements] – gaines [sous-vêtements] – galoches – gants [habillement] – gilets – guêtres – souliers de gymnastique – imperméables – jambières – jarretelles – jarretières – jerseys [vêtements] – jupes – jupons – justaucorps [body] – layettes – lingerie de corps – lingerie de corps sudorifuge – maillots – manchettes [habillement] – manchons [habillement] – manteaux – masques pour dormir – mitaines – mitres [habillement] – pantalons – pantoufles – pardessus – parkas – peignoirs – costumes de plage – poches de vêtements – pochettes [habillement] – pull-overs – pyjamas – robes – robes de chambre – sabots [chaussures] – sandales – saris – semelles – semelles intérieures – slips – sous-vêtements – sous-vêtements sudorifuges – soutiens-gorge – supports – chaussettes – surtouts [vêtements] – tabliers [vêtements] – talonnettes pour les bas – talonnettes pour les chaussures – talons – tee-shirts – tiges de bottes – toges – tricots [vêtements] – uniformes – vareuses – vestes – vestes de pêcheurs – vêtements de gymnastique – vêtements en cuir – vêtements en imitations du cuir – voiles [vêtements] – couches en matières textiles – bouts de chaussures – kimonos – pantacourts – polos – vêtements en laine polaire – shorts – bermudas – habillements pour judokas – habillements pour karatékas – habillements pour boxeurs – habillements pour arts martiaux – survêtements – chevillières en tissus – socquettes – genouillères en tissus – coudières en tissus – brassières – brassards – ceintures dorsales – slips coquille – ceintures d'arts martiaux – collant pour le sport – tutus – bonnets de bain – chaussettes de foot et rugby – chaussures de golf.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles – agrafes pour chaussures – agrafes pour vêtements – attaches pour vêtements – badges ornementaux – bandeaux et filets pour les cheveux – barrettes [pinces à cheveux] – boucles [accessoires d'habillement] – boucles de souliers – boutons-pression – brassards – attaches de bretelles – broderies – fermoirs de ceintures – crochets pour chaussures – épingles à cheveux – filets pour les cheveux – nattes de cheveux – tresses de cheveux – cocardes [passementerie] – cordons pour vêtements – dossards – épaulettes pour vêtements – fermetures à glissière – fermetures pour vêtements – galons – guirlandes artificielles – lacets [cordons] – lacets de chaussures – oeillets pour chaussures – oeillets pour vêtements – passe-cordons – passe-lacets – passementerie – pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles – pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] – pinces de cyclistes – rubans élastiques – serre-tête – épinglettes – postiches – colifichets – attaches de mercerie – articles de mercerie – perles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles – gazon artificiel – paillassons – revêtements de sols – tapis anti glissants – tapis de gymnastique – tapis pour automobiles – tapis de sol pour camping – dalles amortissantes.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis – décorations pour arbres de Noël – ailes delta – pistolets à air [jouets] – amorces artificielles pour la pêche – amorces pour pistolets [jouets] – jouets pour animaux domestiques – jeux d'anneaux – appeaux pour la chasse – arbres de Noël en matières synthétiques – supports pour arbres de Noël – matériel pour le tir à l'arc – arcs de tir – arêtes de skis – armes d'escrime – balançoires – balles de jeu – appareils de jet de balles de tennis – ballons de jeu – chambres à air pour ballons de jeu – gants pour batteurs [accessoires de jeux] – baudriers d'escalade – bicyclettes fixes d'entraînement – bandes de billard – dispositifs à marquer les points pour billards – billes de billard – billes pour jeux – blocs de départ pour le sport – bobsleighs – body boards – bottines-patins [combiné] – bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] – porte-bougies pour arbres de Noël – boules à neige – boules de jeu – boyaux de raquettes – bulles de savon [jouets] – cannes à pêche – cannes de golf – cannes de majorettes – masques de carnaval – cartes à jouer – cartes de bingo – ceintures d'haltérophilie [articles de sport] – cerfs-volants – chambres à air pour ballons de jeu – chevaux à bascule [jouets] – cibles – cibles électroniques – clochettes pour arbres de Noël – confettis – jeux de construction – cordes de raquettes – craie pour queues de billards – crosses de golf [clubs de golf] – crosses de hockey – appareils de culture physique – appareils pour le culturisme – jeux de dames – damiers – décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries – dés [jeux] – détecteurs de touche [attirail de pêche] – disques pour le sport – disques volants [jouets] – jeux de dominos – jeux d'échecs – échiquiers – écrans de camouflage [articles de sport] – engins pour exercices corporels – épuisettes pour la pêche – exerciseurs [extenseurs] – extenseurs [exerciseurs] – fart – fers à cheval pour jeux – filets [articles de sport] – filets à papillons – fixations de skis – fléchettes – fleurets pour l'escrime – flottes pour la pêche – flotteurs pour la pêche – fusils lance-harpons [articles de sport] – gants [accessoires de jeux] – gants de base-ball – gants de boxe – gants de golf – gants d'escrime – gobelets pour jeux – appareils de gymnastique – haltères – hameçons – harnais pour planches à voile – housses spécialement conçues pour skis et planches de surf – jetons pour jeux – machinerie et appareils pour le jeu de quilles – jeux* – jeux automatiques [machines] à prépaiement – jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur – appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur – jeux de cartes – jeux de table – jouets – lance-pierres [articles de sport] – leurres odorants pour la chasse ou la pêche – leurres pour la chasse ou la pêche – lignes pour la pêche – mah-jongs – masques d'escrime – mâts pour planches à voile – modèles réduits de véhicules – moulinets pour la pêche – munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] – nasses [engins de pêche] – neige artificielle pour arbres de Noël – outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] – palets – palmes pour nageurs – parapentes – patins à glace – patins à roulettes – patins à roulettes en ligne – peaux de phoques [revêtements de skis] – attirail de pêche – peluches [jouets] – pigeons d'argile [cibles] – piñatas – piscines [articles de jeu] – pistolets [jouets] – pistolets à peinture [articles de sport] – planches à roulettes – planches à voile – planches pour le surfing – plateaux tournants de roulette – appareils de prestidigitateurs – procédés pour queues de billard – protège-coudes [articles de sport] – protège-genoux [articles de sport] – protège-tibias [articles de sport] – punching-balls – puzzles – queues de billard – quilles [jeu] – quilles de billard – racines pour la pêche – racloirs pour skis – raquettes – raquettes à neige – rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] – résine utilisée par les athlètes – revêtements de skis – rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement – sacs de cricket – sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes – sangles pour planches de surf – skis – skis nautiques – skis pour le surfing – slips de soutien pour sportifs [articles de sport] – jeux de société – tables de billard – tables de billard à prépaiement – tables pour football de salon – tables pour tennis de table – filets de tennis – tirs au pigeon – toboggan [jeu] – toupies [jouets] – tournettes pour cerfs-volants – traîneaux [articles de sport] – tremplins [articles de sport] – trictracs – trottinettes – véhicules [jouets] – véhicules télécommandés [jouets] – volants [jeux] – bancs de musculation – blocs de construction (jouets) – appareils abdominaux – trampolines – tapis de course – rameurs – beaumes – jouets pour animaux domestiques – bonbons à pétards – plots – cerceaux – ballons lestés – sacs de frappe – stepper – cheval d'arçon – barres fixes de gymnastique – barres asymétriques de gymnastique – poutres de gymnastique – magnésie – sacs à magnésie – bac à magnésie – corde à sauter – protège dents [articles de sport] – boussoles – podomètres – altimètres – décamètres – mètres à ruban – odomètres – embout de gonflage de ballon – gourde – piquet de terrain de sport – ballon de rééducation – espalier – vélo statique [articles de sport] – ruban [articles de sport] – massue [articles de sport] – trampolines – bâtons de marche – ligne d'eau pour piscine – disque [articles de sport] – marteau [articles de sport] – javelot [articles de sport] – haies [articles de sport] – filets [articles de sport] – buts [articles de sport] – bilboquets – jeu de jonglerie – piscine à balles – poteaux [articles de sport] – tables de massage – brancard – brouette de traçage [articles de sport] – tubas [articles de sport] – ceinture de natation [articles de sport] – ceinture de plongée [articles de sport] – masque de plongée [articles de sport] – palmes [articles de sport] – lunettes de natation [articles de sport] – gants palmés de natation [articles de sport] – but de water-polo – mannequin de plongée [articles de sport] – chaises d'arbitrage de tennis [articles de sport] – chaise d'arbitrage de volley [articles de sport] – poteaux de filets [articles de sport] – sautoir de sport [articles de sport] – lit de camp – moustiquaires – fléchettes [articles de sport] – cibles de fléchettes [articles de sport] – ailettes de fléchettes [articles de sport] – triangles de billes de billard [articles de sport] – cannes sièges [articles de sport] – balles et ballons pédagogiques – planche de snowboard – planche à voile – poutres d'équilibres – paires d'échasses scolaire – disque et plateau d'équilibre – briques multi jeux – planche à palets [articles de sport] – palets [articles de sport] – boules de pétanque.

Viandes – poissons – volailles – gibiers – extraits de viande – fruits et légumes conservés, séchés et cuits – gelées – confitures – compotes – œufs – laits et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – préparations pour faire des bouillons – œufs en poudre – pommes chips – protéines pour l'alimentation humaine – boissons lactées.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) – graines (semences) – animaux vivants – fruits et légumes frais – semences – plantes et leurs feuilles naturelles – aliments pour les animaux – malt – nourriture pour animaux de compagnie – appats pour la pêche (vivants).